Mention Légales

Nelliance Formation

MICHELET Nelly Joëlle - Formation Professionnelle d'Adultes & SST

1. QUI SOMMES-NOUS ?

MICHELET NELLY JOELLEEntrepreneuse Individuelle

SIRET : 519 281 026 00020

Code NAF : 8559A - Formation continue d'adultes

Adresse professionnelle :

9, rue de la Foire30400 VILLENEUVE-LÈS-AVIGNON

Contact :

Téléphone : 06 65 09 51 07

Email : contact@nellianceformation.com

Responsable de publication : MICHELET Nelly Joëlle

2. NOTRE ACTIVITÉ DE FORMATION

✓ Organisme de formation déclaré

Numéro de déclaration d'activité : En cours

Enregistré auprès de la DREETS OCCITANIE

Conformément à l'article L.6352-12 du Code du travail, cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État.

✓ Nos certifications et habilitations

Titre professionnel Formateur Professionnel d'Adultes (FPA)

En cours d'obtention
Niveau 5 (Bac+2)
Code RNCP : 37275

Formateur SST (Sauveteur Secouriste du Travail)

En cours d'obtention
Organisme certificateur : INRS (Institut National de Recherche et de Sécurité)
Référentiel : Document de référence INRS - Version 01/2024

Les certificats et attestations d'habilitation sont disponibles sur demande et seront publiés sur le site dès leur obtention.

3. HÉBERGEMENT DU SITE

Nom : Emonsite

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Protection des contenus

L'ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos, supports pédagogiques, logos, graphismes, méthodologies) est protégé par le droit d'auteur et reste la propriété exclusive de MICHELET Nelly Joëlle.

Ce qui est interdit sans autorisation :

Reproduire tout ou partie du contenu
Modifier ou adapter les éléments du site
Diffuser les supports pédagogiques
Utiliser les contenus à des fins commerciales
Copier les méthodologies de formation

Toute exploitation non autorisée sera considérée comme une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. VOS DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

Votre vie privée est notre priorité

Nous respectons scrupuleusement le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la loi Informatique et Libertés.

Responsable du traitement : MICHELET Nelly Joëlle

Quelles données collectons-nous ?

Vos coordonnées (nom, prénom, email, téléphone, adresse)
Votre parcours de formation (inscriptions, résultats, certifications)
Vos données de connexion (pour assurer la sécurité du site)

Pourquoi collectons-nous ces données ?

Gérer vos inscriptions et le suivi pédagogique
Établir les documents obligatoires (conventions, attestations, émargements)
Respecter nos obligations légales d'organisme de formation
Vous informer de nos actualités (avec votre accord uniquement)

Combien de temps conservons-nous vos données ?

Dossiers stagiaires : 3 ans après la fin de la formation
Documents comptables : 10 ans
Prospection commerciale : 3 ans après le dernier contact

Vos droits sur vos données

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :

Droit d'accès à vos données
Droit de rectification
Droit à l'effacement (droit à l'oubli)
Droit à la limitation du traitement
Droit à la portabilité des données
Droit d'opposition
Droit de ne pas faire l'objet d'une décision automatisée

Pour exercer vos droits

Contactez-nous à : contact@nellianceformation.com

Vous pouvez également saisir la CNIL : www.cnil.fr

6. LES COOKIES

Qu'est-ce qu'un cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre appareil lors de votre visite. Il nous aide à améliorer votre expérience de navigation.

Quels cookies utilisons-nous ?

Cookies techniques : Indispensables au fonctionnement du site

? Cookies d'analyse : Pour comprendre comment vous utilisez notre site [si applicable]

Vous gardez le contrôle : Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour refuser les cookies, mais certaines fonctionnalités pourraient être limitées.

7. NOS ENGAGEMENTS

Transparence et qualité

Bilan pédagogique annuel transmis à la DREETS (article L.6352-11 du Code du travail)
Règlement intérieur disponible et remis à tous les stagiaires
Programmes détaillés disponibles sur demande

Accessibilité

Formation accessible à tous

Nous adaptons nos formations aux personnes en situation de handicap. N'hésitez pas à nous contacter.

Référent handicap : MICHELET Nelly Joëlle

8. RESPONSABILITÉ

MICHELET Nelly Joëlle s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations.

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. MICHELET Nelly Joëlle n'exerce aucun contrôle sur ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

MICHELET Nelly Joëlle ne peut être tenue responsable de l'interruption du site pour maintenance ou toute autre raison.

9. DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront compétents.

10. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

Assurance professionnelle

Assureur : [Nom de l'assureur]
Numéro de police : [Numéro]
Garantie territoriale : [France/Europe/Monde]

TVA

Non soumis

UNE QUESTION

Contactez-nous à : 06 65 09 51 07

Dernière mise à jour : 02/02/2026

Site médiateur : https://www.mediationconso-ame.com/